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L'institution des juges etrangers aux cites grecques d'Asie mineure

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• Κόλλια, Ελένη
• Κόλλια, Ελένη

Les juges etrangers, c’est un phénomène juridique et politique lié avec ledéveloppement de la démocratie.Il s’agit d’une institution que seules les inscriptions nous permettentd’étudier. Apparu dans les cités grecques de l’Asie Mineure à partir du IVe siècleav. n.è., le fonctionnement des tribunaux des juges étrangers se répand en Grècepéninsulaire au Ile siècle av. J.-C., de sorte qu’il puisse être considéré comme uneinstitution panhellénique (à quelques exceptions près) connue surtout à la périodehellénistique, à l’époque des Diadoques.Selon les témoignages épigraphiques, un grand nombre de procès entre lesconcitoyens d’une cité n’était pas jugé par les tribunaux locaux, à cause de leurcorruption ou de leur incapacité a régler eux-mêmes les litiges des citoyens, maispar un groupe des juges venus de l’étranger. En tout cas le fonctionnement destribunaux étrangers ne signifie pas la disparition des tribunaux civiques quicontinuent à exister.L’appel à ces ξενικά δικαστήρια était décidé par la patrie de deux parties.Elle s'adressait à telle ville (qui s’appelait εκκλητος πόλις), avec laquelle elle seliait des liens d’amitié, d’alliance, de parenté ethnique et, en lui rendant un décret(ou une lettre) elle demandait l’envoi des tribunaux étrangers. Cette démarcheconstituait Γ αΐτησις δικαστηρίου. A l’époque hellénistique la cité des adversairesadressait son αΐτησις soit à Γ εκκλητος πόλις soit aux monarches ou auxreprésentants des rois qui intervenaient et envoyaient des juges d’une ville àl’autre.La ville solicitée, qui était plus ou moins proche, acceptant la demande,choisissait un ou plusieurs hommes comme juges parmi les gens de bien, les καλοίκάγαθοί de la cité, qui avaient les qualités requises pour 1 ’ exercice des fonctionspubliques.Le plus souvent les juges venaient d’une ou de plusieurs villes et formaient destribunaux composites. Cette composition donnait confiance à leur impartialité.Pendant leur fonctionnement les μετάπεμπτοι exerçaient plein pouvoir car ilsjugaient des litiges de toute sorte entre particuliers mais aussi entre particuliers etl'état; par conséquent les juges avaient le droit de juger contre l’état qui les avaitappelés.Les conséquences du fonctionnement de μετάπεμπτα δικαστήρια étaientpolitiques et juridiques. Il a mit fin aux conflits sociaux qui pouvaient conduireaux luttes politiques et il a contribué au rétablissement de la concorde civique (ειςομόνοιαν καθιστάναι, μεθ’όμουσίας πολιτεύεσθαι) soit par la conciliation dedeux parties (διάλυσις) soit par l’équité et l’impartialité qui caractérisaient lesdécisions des μετάπεμπτοι (ίσως καί δικαίως).De l’aspect juridique, il faut souligner que l’application de l’institution desjuges étrangers a contribué à l’uniformisation des droits des cités grecques. Lesmêmes juges allaient souvent dans plusieurs villes où ils jugaient selon les lois dechaque cité. Ainsi ces personnages sont devenus progressivement connaisseursdes droits locaux et ils ont tansmis chez eux leurs expériences, conduisant à l' adaptation des droits grecs.

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• http://ejournals.epublishing.ekt.gr/index.php/deltiokms/article/view/2428
• http://dx.doi.org/10.12681/deltiokms.47